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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre)


A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 30 avril 1998
Art. 1