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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 septembre 2024 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 septembre 2024 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)



ANNEXE VI

LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE, DE L'ÉNERGIE, DU CLIMAT ET DE LA PRÉVENTION DES RISQUES



I. - DIRECTIONS D'ADMINISTRATION CENTRALE

Directions

Fonctions

Secrétariat général

Adjoint à la sous-directrice de l'innovation pédagogique et collaborative

Chef du département de l'environnement de travail numérique (mention supprimée à compter du 01/03/2024)

Chef du bureau des statuts, des organisations et de la législation générale à la direction des affaires juridiques

Direction générale de la prévention des risques

Chef du pôle national de la sécurité des ouvrages hydrauliques

Chef du département d'appui aux politiques de prévention

Direction générale des infrastructures, des transports et de la mobilité

Chef du bureau du fret ferroviaire et du transport combiné

Chef du bureau de la politique de l'environnement



II. - DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)

Directions

Fonctions

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Adjoint au chef de service chargé du pilotage des systèmes d'information à la direction régionale de Lyon

Chef de service délégué prévention des risques naturels et hydrauliques

Chef du pôle préservation des milieux et des espèces

DREAL Centre-Val de Loire

Chef du service Hydrométrie, Prévision Etiages et Crues

DREAL Grand Est

Adjoint au chef du service évaluation environnementale, chef du pôle projet

Adjoint au chef du service eau, biodiversité, paysage

Adjoint au chef du service évaluation environnementale, chef du pôle plans et programmes

DREAL Nouvelle-Aquitaine

Chef de la mission d'appui à la stratégie en région, zone de gouvernance MTES/MCTRTC

Adjoint au chef du service des risques naturels et hydrauliques

DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef du service connaissances, aménagement durable et évaluation (à compter du 01/04/2024)



III. - DIRECTIONS DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DEAL) ET DIRECTIONS DE LA MER (DM)

Directions

Fonctions

DEAL Guadeloupe

Chef du service transport, mobilité, éducation et sécurité routière

Chef de service à la mission du pilotage et stratégie (mention supprimée à compter du 1er décembre 2024)

Chef du service ressources naturelles

DM Martinique

Chef du département développement durable maritime (à compter du 01/09/2024)



IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)

Département

DDT ou DDTM

Fonctions

01 - Ain

DDT

Chef du service Connaissances, études et prospectives (mention supprimée à compter du 01/07/2024)

04 - Alpes-de-Haute-Provence

DDT

Chef du service aménagement urbain et habitat

Responsable du service Environnement et Risques (mention ajoutée à compter du 01/12/2024)

06 - Alpes-Maritimes

DDTM

Chef du service aménagement urbanisme paysage (mention supprimée à compter du 01/04/2024)

12 - Aveyron

DDT

Chef de service énergie, risques, bâtiment, sécurité

14 - Calvados

DDTM

Responsable du service du système d'information, de la circulation routière et de l'expertise territoriale (mention supprimée à compter du 10/06/2024)

Chef du service maritime et littoral

18 - Cher

DDT

Chef du service environnement et risques

27 - Eure

DDTM

Chef du service Economie Agricole et territoires ruraux

Chef du service habitat, logement, ville (à compter du 05/06/2024)

30 - Gard

DDTM

Chef du service Aménagement territorial Gard-Rodanien (mention supprimée à compter du 19/02/2024)

Chef du service aménagement territorial Cévennes

31 - Haute-Garonne

DDT

Chef du service territorial

33 - Gironde

DDTM

Chef du service urbanisme, paysage, énergies et mobilités (à compter du 01/03/2024)

42 - Loire

DDT

Responsable du service eau environnement

46 - Lot

DDT

Chef du service forêt environnement

47 - Lot-et-Garonne

DDT

Chef du Service Territoires et Développement

Chef du service risques et sécurité (à compter du 01/07/2024)

50 - Manche

DDTM

Chef du service environnement

52 - Haute-Marne

DDT

Chef du service environnement et forêt

Cheffe de la mission d'appui territorial

55 - Meuse

DDT

Chef du service environnement

56 - Morbihan

DDTM

Chef du service activités maritimes

61 - Orne

DDT

Chef du service habitat et construction

62 - Pas-de-Calais

DDTM

Chef de service Sécurité - éducation routière, bâtiments et crises

66 - Pyrénées-Orientales

DDTM

Chef de service ville habitat construction

67 - Bas-Rhin

DDT

Chef du service urbanisme et aménagement (mention supprimée à compter du 01/04/2024)

Chef du service environnement et risques

69 - Rhône

DDT

Chef du service connaissance et aménagement durable des territoires

70 - Haute-Saône

DDT

Chef du service Environnement (mention supprimée à compter du 12/02/2024)

72 - Sarthe

DDT

Chef du service connaissance des territoires et sécurité

76 - Seine-Maritime

DDTM

Responsable du service connaissance aménagement et urbanisme

77 - Seine-et-Marne

DDT

Chef du service Territoires Aménagements Connaissances (mention supprimée à compter du A compter du 12/10/2024)

79 - Deux-Sèvres

DDT

Chef du service eau et environnement (à compter du 19/02/2024)

80 - Somme

DDT

Chef du service environnement et littoral

85 - Vendée

DDTM

Chef de service Risque Crise et Education Routière

86 - Vienne

DDT

Chef du service eau et biodiversité

87 - Haute-Vienne

DDT

Chef du service urbanisme habitat (mention supprimée à compter du 19/08/2024)



V. - DIRECTIONS INTERDÉPARTEMENTALES

Directions

Fonctions

DRIEAT Ile-de-France

Chef du service urbanisme et construction durable de l'UD 92

Chef du pôle espaces naturels