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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2024 fixant les modalités de délivrance, suspension et retrait de la licence d'opérateur des services de la navigation aérienne)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2024 fixant les modalités de délivrance, suspension et retrait de la licence d'opérateur des services de la navigation aérienne)


Les différents domaines mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, ainsi que les éventuelles spécialités pour chaque domaine, sont définis en annexe au présent arrêté.
Pour chacun de ces domaines, les spécialités ou les qualifications associées sont définies par une note d'information technique (NIT).