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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-4 du 3 janvier 2025 modifiant les conditions techniques de fonctionnement de l'activité de réadaptation en hospitalisation à domicile)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-4 du 3 janvier 2025 modifiant les conditions techniques de fonctionnement de l'activité de réadaptation en hospitalisation à domicile)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D6124-208