Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2011
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2011
Art. Annexe