Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2009
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III