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Article 71 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2024 portant agrément de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage, de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage à Mayotte et de leurs textes associés)

Article 71 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2024 portant agrément de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage, de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage à Mayotte et de leurs textes associés)

La liste prévue au §2 de l'article 1er est la suivante :

1. Production audiovisuelle (IDCC 2642)

Employeurs

L'activité de l'employeur doit relever de la convention collective de la production audiovisuelle (IDCC 2642) et être répertoriée par les codes NAF suivants :

- 59.11 A - Production de films et de programmes pour la télévision - sauf animation ;

- 59.11 B - Production de films institutionnels et publicitaires - sauf animation.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :


1


1er assistant décorateur


2


1er assistant OPV/pointeur


3


1er assistant réalisateur


4


2e assistant décorateur


5


2e assistant OPV


6


2e assistant réalisateur


7


Accessoiriste


8


Administrateur de production


9


Aide de plateau


10


Animateur


11


Animatronicien


12


Assistant décorateur adjoint


13


Assistant d'émission


14


Assistant de postproduction


15


Assistant de production


16


Assistant de production adjoint


17


Assistant lumière


18


Assistant monteur


19


Assistant monteur adjoint


20


Assistant OPV adjoint


21


Assistant réalisateur


22


Assistant réalisateur adjoint


23


Assistant régisseur adjoint


24


Assistant son


25


Assistant son adjoint


26


Assistant scripte adjoint


27


Assistant technique web


28


Blocker/rigger


29


Bruiteur


30


Cadreur/OPV


31


Chargé d'enquête/de recherche


32


Chargé de postproduction


33


Chargé de production


34


Chargé de sélection


35


Chauffeur


36


Chauffeur de salle


37


Chef constructeur


38


Chef costumier


39


Chef d'équipe de décor


40


Chef décorateur


41


Chef électricien


42


Chef machiniste


43


Chef maquilleur


44


Chef monteur


45


Chef OPS/ingénieur du son


46


Chef OPV


47


Coiffeur


48


Coiffeur perruquier


49


Collaborateur artistique


50


Collaborateur de sélection


51


Comptable de production


52


Concepteur web


53


Conducteur de groupe


54


Conformateur


55


Conseiller artistique d'émission


56


Conseiller technique à la réalisation


57


Constructeur de décor


58


Coordinateur d'écriture (ex-script éditeur)


59


Coordinateur de diffusion web


60


Coordinateur d'émission


61


Coordinateur de production web


62


Costumier


63


Créateur de costumes


64


Décorateur


65


Designer web


66


Dessinateur en décor


67


Directeur artistique


68


Directeur de collection/directeur de programmation


69


Directeur de jeux


70


Directeur de la distribution


71


Directeur de postproduction


72


Directeur de production


73


Directeur de sélection


74


Directeur des dialogues


75


Directeur photo


76


Documentaliste


77


Dresseur


78


Editeur artistique web


79


Electricien/éclairagiste


80


Electricien déco/machiniste déco


81


Enquêteur/recherchiste


82


Ensemblier décorateur


83


Etalonneur


84


Gestionnaire de diffusion internet (traffic manager)


85


Habilleur


86


Illustrateur sonore


87


Infographiste


88


Ingénieur de la vision


89


Ingénieur de la vision adjoint


90


Intervenant


91


Machiniste


92


Maçon de décor


93


Maquilleur et coiffeur effets spéciaux


94


Maquilleur


95


Menuisier-traceur-toupilleur de décor


96


Métallier-serrurier-mécanicien de décor


97


Mixeur


98


Mixeur (pour les directs ou les conditions du direct)


99


Monteur


100


Opérateur de transfert et de traitement numérique


101


Opérateur magnétoscope/ Opérateur magnéto ralenti


102


Opérateur régie vidéo


103


Opérateur spécial (Steadicamer)


104


Opérateur synthétiseur


105


Opérateur web/opérateur multicam web


106


OPS


107


Peintre de décor


108


Peintre en lettres/en faux bois de décor


109


Perchiste/1er assistant son


110


Photographe de plateau


111


Préparateur de questions


112


Producteur artistique


113


Producteur exécutif


114


Programmateur artistique d'émission


115


Prothésiste


116


Pupitreur lumière


117


Régisseur/responsable des repérages


118


Régisseur adjoint


119


Régisseur de plateau/chef de plateau


120


Régisseur d'extérieurs


121


Régisseur général


122


Régulateur de stationnement


123


Répétiteur


124


Responsable d'enquête/de recherche


125


Responsable de questions


126


Responsable des enfants


127


Rippeur


128


Scripte


129


Secrétaire de production


130


Staffeur de décor


131


Storyboarder


132


Styliste


133


Superviseur d'effets spéciaux


134


Tapissier de décor


135


Technicien de développement web


136


Technicien instrument/backliner


137


Technicien truquiste


138


Technicien vidéo


139


Technicien vidéo web


140


Truquiste

2. Production cinématographique (IDCC 3097)

Employeurs

L'activité de l'employeur doit relever de la convention collective de la production cinématographique (IDCC 3097) et être répertoriée par le code NAF suivant :

- 59.11 B - Production de films institutionnels et publicitaires.

- 59.11 C - Production de films pour le cinéma, sauf studios et animation.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

Branche réalisation


1


Conseiller technique à la réalisation cinéma


2


1er assistant réalisateur cinéma


3


2nd assistant réalisateur cinéma


4


Auxiliaire à la réalisation cinéma


5


Scripte cinéma


6


Assistant scripte cinéma


7


Technicien retour image cinéma


8


1er assistant à la distribution des rôles cinéma


9


Chargé de la figuration cinéma


10


Assistant au chargé de la figuration cinéma


11


Répétiteur cinéma


12


Responsable des enfants cinéma


13


Technicien réalisateur 2ème équipe cinéma

Branche administration


14


Directeur de production cinéma


15


Administrateur de production cinéma


16


Administrateur adjoint comptable cinéma


17


Assistant comptable de production cinéma


18


Secrétaire de production cinéma

Branche régie


19


Régisseur général cinéma


20


Régisseur adjoint cinéma


21


Auxiliaire à la régie cinéma

Branche image


22


Directeur de la photographie cinéma


23


Cadreur cinéma


24


Cadreur spécialisé cinéma


25


1er assistant opérateur cinéma


26


2e assistant opérateur cinéma


27


Technicien d'appareils télécommandés (prise de vues) cinéma


28


Photographe de plateau cinéma

Branche son


29


Chef opérateur de son cinéma


30


Premier assistant opérateur du son cinéma


31


Second assistant opérateur du son cinéma

Branche costumes


32


Créateur de costume cinéma


33


Chef costumier cinéma


34


Premier assistant costume cinéma


35


Costumier cinéma


36


Habilleur cinéma


37


Teinturier patineur costumes cinéma


38


Chef d'atelier costumes cinéma


39


Couturier costumes cinéma

Branche maquillage


40


Chef maquilleur cinéma


41


Maquilleur cinéma

Branche coiffure


42


Chef coiffeur cinéma


43


Coiffeur cinéma

Branche décoration


44


Chef décorateur cinéma


45


Ensemblier décorateur cinéma


46


1er assistant décorateur cinéma


47


2e assistant décorateur cinéma


48


3e assistant décorateur cinéma


49


Ensemblier cinéma


50


Régisseur d'extérieurs cinéma


51


Accessoiriste de plateau cinéma


52


Accessoiriste de décor cinéma


53


Peintre d'art de décor cinéma


54


Infographiste de décor cinéma


55


Illustrateur de décor cinéma


56


Chef tapissier de décor cinéma


57


Tapissier de décor cinéma

Branche montage


58


Chef monteur cinéma


59


1er assistant monteur cinéma


60


2e assistant monteur cinéma


61


Chef monteur son cinéma


61 bis


Assistant monteur son cinéma


62


Bruiteur


63


Assistant bruiteur


64


Coordinateur de post-production cinéma

Branche mixage


65


Mixeur cinéma


66


Assistant mixeur cinéma

Branche collaborateurs techniques spécialisés


67


Superviseur d'effets physiques cinéma


68


Assistant effets physiques cinéma


69


Animatronicien cinéma

Branche machinistes de prise de vues


60


Chef machiniste prise de vues cinéma


71


Sous-chef machiniste prise de vues cinéma


72


Machiniste prise de vues cinéma

Branche électriciens de prise de vues


73


Chef électricien prise de vues cinéma


74


Sous-chef électricien prise de vues cinéma


75


Electricien prise de vues cinéma


76


Conducteur de groupe cinéma

Branche construction de décors


77


Chef constructeur cinéma


78


Chef machiniste de construction cinéma


79


Sous-chef machiniste de construction cinéma


80


Machiniste de construction cinéma


81


Chef électricien de construction cinéma


82


Sous-chef électricien de construction cinéma


83


Electricien de construction cinéma


84


Chef menuisier de décor cinéma


85


Sous-chef menuisier de décor cinéma


86


Menuisier traceur de décor cinéma


87


Menuisier de décor cinéma


88


Toupilleur de décor cinéma


89


Maquettiste de décor cinéma


90


Maçon de décor cinéma


91


Chef serrurier de décor cinéma


92


Serrurier de décor cinéma


93


Chef sculpteur de décor cinéma


94


Sculpteur de décor cinéma


95


Chef staffeur de décor cinéma


96


Staffeur de décor cinéma


97


Chef peintre de décor cinéma


98


Sous-chef peintre de décor cinéma


99


Peintre de décor cinéma


100


Peintre en lettres de décor cinéma


101


Peintre faux bois et patine décor cinéma

3. Edition phonographique (IDCC 2121 englobant l’ancien champ IDCC 2770)

Employeurs

L'activité de l'employeur doit relever du champ de l’édition phonographique, identifié anciennement sous l’IDCC 2770, de la convention collective de l'édition (IDCC 2121) et être répertoriée par le code NAF suivant :

- 59.20 Z - Enregistrement sonore et édition musicale - sauf édition musicale, studios d'enregistrement et studios de radio.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

Son


1


Ingénieur du son


2


Mixeur


3


Programmeur musical


4


Bruiteur


5


Sonorisateur


6


Technicien des instruments/technicien backliner


7


Monteur son


8


Perchman-perchiste


9


1er assistant son


10


Preneur de son/opérateur du son


11


Illustrateur sonore


12


Régisseur son/technicien son


13


Assistant son


14


2e assistant son

Image graphisme


1


Directeur de la photo/chef OPV


2


Cadreur/Cameraman/OPV


3


Assistant cadreur/Cameraman/OPV


4


Animateur (Vidéogramme d'animation)


5


Chauffeur de salle


6


Illustrateur


7


Photographe


8


Présentateur


9


Ingénieur de la vision


10


Technicien vidéo


11


1er assistant : cadreur/cameraman/OPV


12


2e assistant : cadreur/cameraman/ OPV


13


Rédacteur


14


Opérateur magnétoscope


15


Opérateur magnétoscope ralenti


16


Opérateur projectionniste


17


Opérateur prompteur


18


Opérateur régie vidéo


19


Opérateur synthétiseur

Réalisation


1


Conseiller technique à la réalisation


2


Script


3


1er assistant réalisateur


4


Assistant réalisateur


5


2e assistant réalisateur

Régie


1


Régisseur général


2


Régisseur/régisseur adjoint


3


Régisseur de plateau/chef de plateau


4


Aide de plateau/assistant de plateau


5


Régisseur d'orchestre

Production-postproduction


1


Directeur de production


2


Directeur de postproduction/chargé de postproduction


3


Monteur truquiste/truquiste


4


Directeur artistique de production


5


Répétiteur


6


Chargé de production


7


Directeur de la distribution artistique


8


Administrateur de production


9


Conseiller artistique de production


10


Coordinateur d'écriture (script éditeur)


11


Documentaliste/iconographe


12


Monteur/chef monteur


13


Assistant monteur/monteur adjoint


14


Assistant du directeur de la distribution artistique


15


Assistant du directeur de la production artistique


16


Assistant de production


17


Assistant de postproduction


18


Secrétaire de production


19


Traducteur/interprète


20


Copiste


21


Coordinateur, directeur musical

Maquillage-coiffure


1


Coiffeur perruquier/chef coiffeur perruquier


2


Styliste


3


Maquilleur/Maquilleur posticheur/chef maquilleur/chef maquilleur posticheur/Assistant du maquilleur


4


Costumier/chef costumier


5


Coiffeur/chef coiffeur/Assistant du coiffeur


6


Habilleur


7


Assistant du styliste


8


Concepteur maquillage


9


Concepteur coiffure

Lumière


1


Eclairagiste


2


Electricien/chef électricien


3


Technicien lumière

Décoration-machiniste


1


Tapissier décorateur


2


Décorateur/chef décorateur/assistant décorateur/Architecte décorateur


3


Constructeur/chef constructeur


4


Conducteur de groupe/groupman


5


Ensemblier/assistant ensemblier


6


Machiniste/chef machiniste


7


Maquettiste staffeur


8


Staffeur/chef staffeur


9


Menuisier/chef menuisier


10


Chef peintre décorateur/Chef peintre


11


Peintre décorateur/


12


Sculpteur décorateur/chef sculpteur décorateur


13


Tapissier


14


Accrocheur rigger


15


Technicien plateau


16


Accessoiriste

4. Prestations techniques au service de la création et de l'évènement (IDCC 2717)

Employeurs

L'activité de l'employeur doit relever de la convention des entreprises techniques au service de la création et de l'évènement (IDCC 2717) et être répertoriée par les codes NAF suivants :

- 59.11 C - Production de films pour le cinéma (uniquement studios de cinéma) ;

- 59.12 Z - Postproduction de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision - sauf studios d'animation ;

- 59.20 Z - Enregistrement sonore et édition musicale (uniquement studios d'enregistrement sonore) ;

- 90.02 Z - Activités de soutien au spectacle vivant

Salariés

Liste A : audiovisuelle - cinéma

Dans le domaine d'activité répertorié par les codes NAF 59.11 C, 59.12 Z et 59.20 Z, l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

Image


1


Assistant de tournage


2


Cadreur AV


3


Opérateur de prises de vues


4


Chef opérateur prises de vues AV

Son


1


Assistant son


2


Opérateur du son


3


Chef opérateur du son


4


Ingénieur du son


5


Créateurs d'effets sonores


6


Technicien rénovation son

Plateaux


1


Assistant de plateau AV


2


Accrocheur-rigger


3


Machinistes AV


4


Chef machiniste AV


5


Electricien AV


6


Electricien pupitreur


7


Poursuiteur


8


Groupiste flux AV


9


Chef électricien AV


10


Chef d'atelier lumière


11


Chef de plateau AV


12


Coiffeur


13


Maquilleur


14


Chef maquilleur


15


Habilleur

Réalisation


1


Directeur casting


2


1er assistant de réalisation AV


3


Scripte AV

Exploitation, régie et maintenance


1


Agent de maintenance


2


Technicien de maintenance


3


Chef de maintenance


4


Responsable de maintenance


5


Opérateur synthétiseur


6


Infographiste AV


7


Infographiste supérieur AV


8


Chef graphiste AV


9


Truquiste AV


10


Opérateur "ralenti"


11


Technicien supérieur serveur vidéo


12


Assistant d'exploitation AV et/ou numérique


13


Technicien d'exploitation AV et/ou numérique


14


Technicien supérieur d'exploitation AV et/ou numérique


15


Chargé d'exploitation AV et/ou numérique


16


Ingénieur de la vision


17


Chef d'équipement AV


18


Conducteur de moyens mobiles


19


Coordinateur d'antenne


20


Technicien de régie finale


21


Technicien supérieur de régie finale


22


Chef d'antenne


23


Technicien image numérique (DIT)


24


Opérateur de sauvegarde des données (data wrangler)


25


Data manager

Gestion de production


1


Assistant de production AV


2


Chargé de production AV


3


Directeur de production AV


4


Administrateur de production


5


Régisseur

Décoration et accessoires


1


Aide décors


2


Machiniste décors


3


Serrurier métallier


4


Peintre


5


Menuisier décors


6


Chef constructeur décors


7


1er assistant décors


8


Chef décorateur


9


Chef d'atelier décors


10


Accessoiriste

Filière postproduction, doublage et sous-titrage


1


Technicien authoring


2


Opérateur de PAD/bandes antenne


3


Opérateur imageur


4


Opérateur en restauration numérique


5


Technicien restauration numérique


6


Releveur de dialogue


7


Repéreur


8


Détecteur


9


Traducteur-adaptateur


10


Traducteur


11


Adaptateur


12


Sous-titreur SME


13


Opérateur de repérage/simulation


14


Audio descripteur


15


Directeur artistique


16


Monteur synchro


17


Responsable artistique


18


Chargé artistique


19


Assistant artistique


20


Coordinateur linguistique


21


Chargé de coordination linguistique


22


Assistant coordinateur linguistique

Montage


1


Assistant monteur AV


2


Monteur AV


3


Chef monteur AV


4


Monteur truquiste AV


5


Opérateur scanneur


6


Assistant étalonneur


7


Etalonneur


8


Chef opérateur-étalonneur


9


Bruiteur de complément


10


Assistant de postproduction


11


Chargé de postproduction


12


Directeur de postproduction

Filière animation et effets visuels numériques


1


Gestionnaire des calculs des rendus d'images de synthèse


2


Superviseur des effets spéciaux

Liste B : spectacle vivant

Dans le domaine d'activité répertorié par le code NAF 90.02 Z, l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

Régie générale


1


Directeur technique


2


Régisseur général


3


Directeur logistique


4


Logisticien


5


Technicien réseaux


6


Logisticien adjoint


7


Technicien de scène/plateau


8


Assistant technicien de scène/plateau

Plateau


1


Superviseur de chantier


2


Superviseur de chantier adjoint


3


Régisseur/régisseur de scène/de salle


4


Chef instrument de musique/backliner


5


Technicien instrument de musique/backliner


6


Road/aide de scène

Son


1


Designer son


2


Régisseur son


3


Chef sonorisateur


4


Technicien système


5


Technicien son


6


Assistant sonorisateur


7


Aide son

Lumière


1


Designer lumière


2


Eclairagiste


3


Régisseur lumière


4


Chef poursuiteur


5


Pupitreur lumière


6


Technicien lumière


7


Programmeur/encodeur lumière


8


Assistant lumière


9


Poursuiteur


10


Aide lumière


11


Designer/ concepteur laser


12


Technicien laser


13


Assistant laser

Structure - Accrochage/Levage - Echafaudage


1


Directeur de structure


2


Superviseur rigger/accrocheur


3


Concepteur motorisation asservie


4


Régisseur structure


5


Chef/régisseur motorisation asservie


6


Pupitreur motorisation asservie


7


Technicien scaffholder/échafaudeur


8


Rigger/accrocheur


9


Technicien motorisation asservie


10


Technicien de structure


11


Assistant rigger/accrocheur


12


Assistant pupitreur motorisation asservie


13


Monteur de structures

Vidéo - Image


1


Directeur de production SV


2


Infographiste audiovisuel


3


Programmeur/encodeur multimédia


4


Technicien diffusion d'images


5


Technicien de la vision SV


6


Technicien média serveur


7


Technicien vidéo SV


8


Cadreur SV


9


Toppeur


10


Opérateur d'enregistrement SV


11


Assistant média serveur


12


Aide vidéo


13


Assistant vidéo

Pyrotechnie


1


Pyrotechnicien


2


Chef de tir


3


Technicien de pyrotechnie


4


Artificier

Electricité


1


Chef électricien


2


Mécanicien groupman


3


Electricien


4


Assistant électricien

Décors


1


Directeur décorateur


2


Superviseur constructeur de décors/machinerie


3


Concepteur technique décors/machinerie


4


Assistant directeur décorateur


5


Chef menuisiers de décors


6


Chef peintre décorateur


7


Chef serrurier/serrurier métallier


8


Chef sculpteur


9


Chef tapissier


10


Chef staffeur


11


Constructeur de décors/de machinerie


12


Menuisier de décors


13


Peintre décorateur


14


Peintre patineur


15


Serrurier/serrurier métallier


16


Sculpteur


17


Tapissier


18


Staffeur


19


Assistant constructeur de décors/machinerie


20


Assistant menuisier de décors


21


Assistant peintre décorateur


22


Assistant serrurier/métallier


23


Assistant sculpteur


24


Assistant tapissier


25


Assistant staffeur


26


Aide décors

Costume - Accessoire - Maquillage - Coiffure


1


Directeur costumier


2


Directeur coiffeur/maquilleur


3


Chef costumier/chapelier modiste


4


Chef coiffeur/maquilleur


5


Chef accessoiriste


6


Costumier/chapelier modiste


7


Coiffeur/maquilleur


8


Accessoiriste


9


Assistant costumier/chapelier modiste


10


Assistant coiffeur/maquilleur


11


Assistant accessoiriste


12


Aide costumier

5. Radiodiffusion (dont IDCC 1922)

Employeurs

L'activité de l'employeur doit relever de la convention collective de la radiodiffusion (IDCC 1922) et être répertoriée par les codes NAF suivants :

• 59.20 Z - Enregistrement sonore (uniquement studios de radio) ;

• 60.10 Z - Radiodiffusion - sauf activités de banque de données.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :


1


Adjoint au producteur


2


Animateur


3


Animateur technicien réalisateur


4


Assistant technicien réalisateur


5


Collaborateur spécialisé d'émission


6


Conseiller de programme


7


Intervenant spécialisé


8


Lecteur de texte


9


Musicien copiste radio


10


Présentateur


11


Producteur coordinateur délégué


12


Producteur délégué d'émission radio


13


Technicien d'exploitation


14


Technicien réalisateur


15


Traducteur

6 et 7. Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné (IDCC 1285, 3090)

Spectacle vivant privé, spectacle vivant subventionné

L'activité de l'employeur doit relever de la convention collective pour les entreprises artistiques et culturelles (IDCC 1285) ou de la convention collective pour les entreprises du secteur privé du spectacle vivant (IDCC 3090) et être répertoriée dans l'une des 3 catégories suivantes :

1re catégorie : les employeurs titulaires d'une licence d'entrepreneur de spectacles vivants ou d'un récépissé de déclaration d'entrepreneur de spectacles vivants valant licence et dont l'activité principale est répertoriée par le code NAF : 90.01 Z - Arts du spectacle vivant.

2e catégorie : les employeurs titulaires d'une licence d'entrepreneur de spectacles vivants ou d'un récépissé de déclaration d'entrepreneur de spectacles vivants valant licence n'ayant pas le code NAF de la 1re catégorie visée ci-dessus, et affiliés à la Caisse des congés du spectacle.

3e catégorie : les employeurs ayant organisé des spectacles occasionnels tels que définis par l'article L. 7122-19 et suivants du code du travail, l'ordonnance n° 2019-700 du 3 juillet 2019 relative aux entrepreneurs de spectacles vivants et le décret n° 2019-1004 du 27 septembre 2019 relatif aux entrepreneurs de spectacles vivants.

Salariés du spectacle vivant subventionné

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (la fonction de chef, d'assistant ou d'adjoint peut être appliquée à l'ensemble des emplois de base désignés ci-dessous, qui peuvent également être déclinés au féminin) :


1


Accessoiriste


2


Administrateur de production


3


Administrateur de tournée


4


Architecte décorateur


5


Armurier


6


Artificier/technicien de pyrotechnie


7


Attaché de production/chargé de production


8


Bottier


9


Chapelier/modiste


10


Cintrier


11


Coiffeur/posticheur


12


Collaborateur artistique du metteur en scène/du chorégraphe /du directeur musical


13


Concepteur des éclairages/éclairagiste


14


Concepteur des coiffures/ des maquillages et des perruques.


15


Concepteur du son/ingénieur du son


16


Conseiller technique


17


Costumier


18


Décorateur


19


Directeur de production


20


Directeur technique


21


Dramaturge


22


Electricien


23


Ensemblier


24


Habilleur


25


Lingère/repasseuse/retoucheuse


26


Machiniste/constructeur de décors et structures


27


Maquilleur


28


Menuisier de décors


29


Monteur de structures


30


Monteur son


31


Opérateur lumière/pupitreur/technicien CAO-PAO


32


Opérateur son/preneur de son


33


Peintre de décors


34


Peintre décorateur


35


Perruquier


36


Réalisateur coiffures, perruques


37


Réalisateur costumes


38


Réalisateur lumière


39


Réalisateur maquillages, masque


40


Réalisateur son


41


Régisseur/régisseur de production


42


Régisseur d'orchestre


43


Régisseur de salle et de site (dans le cadre d'un festival exclusivement)


44


Régisseur de scène/régisseur d'équipement scénique


45


Régisseur général


46


Régisseur lumière


47


Régisseur plateau son (retours)


48


Régisseur son


49


Répétiteur/souffleur


50


Rigger (accrocheur)


51


Scénographe


52


Sculpteur


53


Serrurier/serrurier métallier de théâtre


54


Staffeur


55


Sur/ sous titreur


56


Tailleur/couturier


57


Tapissier


58


Technicien console


59


Technicien de maintenance (dans le cadre d'une tournée et d'un festival exclusivement)


60


Technicien de plateau


61


Technicien effets spéciaux


62


Technicien instruments de musique (backline)


63


Technicien lumières


64


Technicien son/technicien HF


65


Technicien de sécurité (cirques)


66


Technicien groupe électrogène (groupman)


67


Teinturier coloriste

Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations à but non commercial


68


Cadreur


69


Chef opérateur


70


Monteur


71


Opérateur image/pupitreur


72


Opérateur vidéo


73


Projectionniste


74


Régisseur audiovisuel/vidéo


75


Technicien vidéo

Salariés du spectacle vivant privé

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (la fonction de chef, d'assistant ou d'adjoint peut être appliquée à l'ensemble des emplois de base désignés ci-dessous, qui peuvent également être déclinés au féminin) :


1


Accessoiriste


2


Administrateur de production


3


Administrateur de tournée


4


Architecte décorateur


5


Armurier


6


Artificier/technicien de pyrotechnie


7


Attaché de production/chargé de production


8


Cintrier


9


Coiffeur/posticheur


10


Collaborateur artistique du metteur en scène/du chorégraphe /du directeur musical


11


Concepteur artificier


12


Concepteur des éclairages/éclairagiste/concepteur lumière


13


Concepteur du son/ingénieur du son


14


Constructeur de décor


15


Costumier


16


Décorateur


17


Directeur artistique


18


Directeur de production


19


Directeur technique


20


Dramaturge


21


Electricien


22


Ensemblier


23


Garçon ou fille d'orchestre


24


Habilleur


25


Lingère/repasseuse/retoucheuse


26


Machiniste/


27


Maquilleur


28


Menuisier


29


Monteur de structure


30


Monteur son


31


Opérateur lumière


32


Opérateur son/preneur de son


33


Peintre de décor


34


Peintre décorateur


35


Perruquier


36


Plumassier


37


Poursuiteur

37

Pupitreur


38


Technicien prompteur


39


Réalisateur coiffure/perruques


40


Réalisateur costumes


41


Réalisateur lumière


42


Réalisateur son/sonorisateur


43


Régisseur/régisseur de production


44


Régisseur d'orchestre/régisseur de chœur


45


Régisseur de salle et de site (dans le cadre d'un festival exclusivement)


46


Régisseur de scène


47


Régisseur général


48


Régisseur lumière


49


Régisseur plateau


50


Régisseur son


51


Répétiteur/souffleur


52


Rigger


53


Scénographe


54


Sculpteur


55


Tailleur/couturier


56


Tapissier


57


Technicien CAO-PAO

58

Technicien console


59


Technicien de maintenance (dans le cadre d'une tournée et d'un festival exclusivement)


60


Technicien de plateau/technicien hydraulique/cariste de spectacles


61


Technicien effets spéciaux


62


Technicien instruments de musique (backline)


63


Technicien lumière


64


Technicien son/technicien HF


65


Technicien groupe électrogène (groupman woman)

Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations à but non commercial


68


Cadreur


69


Chef opérateur


70


Monteur


71


Opérateur image/pupitreur


72


Opérateur vidéo


73


Projectionniste


74


Régisseur audiovisuel


75


Technicien vidéo

8. Espaces des loisirs, d'attractions et culturels (IDCC 1790 pour l'annexe spectacle uniquement)

Employeurs

L'employeur doit être titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles vivants ou d'un récépissé de déclaration d'entrepreneur de spectacles vivants valant licence, être affilié à la Caisse des congés du spectacle et son activité principale doit relever de la convention collective des Espaces des loisirs, d'attractions et culturels (IDCC 1790) et être répertoriée par le code NAF 93.21 Z : activités des parcs d'attractions et parcs à thème.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans l'une des listes correspondant spectacle vivant subventionné (6) ou au spectacle vivant privé (7) selon la qualification de son employeur en application de l'article 1 de l'accord interbranche du 22 mars 2005 relatif à l'harmonisation des plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé dans les branches d'activité du spectacle vivant.

Si l'employeur est une entreprise du secteur privé tel que défini à l'article 1er de l'accord interbranche du 22 mars 2005, alors l'activité du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste 7 correspondant au spectacle vivant privé (la fonction de chef, d'assistant ou d'adjoint peut être appliquée à l'ensemble des emplois de base désignés ci-dessous, qui peuvent également être déclinés au féminin).

Si l'employeur est une entreprise du secteur public tel que défini à l'article 1er de l'accord interbranche du 22 mars 2005, alors l'activité du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste 6 correspondant au spectacle vivant subventionné (la fonction de chef, d'assistant ou d'adjoint peut être appliquée à l'ensemble des emplois de base désignés ci-dessous, qui peuvent également être déclinés au féminin).

9. Télédiffusion (IDCC 3241)

Employeurs

L'activité de l'employeur doit relever de la convention collective nationale de la télédiffusion (IDCC 3241) et être répertoriée par les codes NAF suivants :

- 60.20 A - Edition de chaînes généralistes - sauf activités de banque de données ;

- 60.20 B - Edition de chaînes thématiques - sauf activités de banque de données.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

Conception-programme


1


Adjoint au producteur artistique


2


Collaborateur littéraire


3


Conseiller de programme


4


Coordinateur d'écriture


5


Directeur de la distribution artistique/resp. casting


6


Documentaliste


7


Lecteur de textes


8


Producteur artistique


9


Programmateur musical

Antenne directe


10


Animateur


11


Présentateur


12


Annonceur


13


Opérateur prompteur

PRODUCTION/REGIE

Production


14


Assistant de production


15


Collaborateur spécialisé d'émission


16


Chauffeur de production


17


Chef de production


18


Chargé de production


19


Chargé d'encadrement de production


20


Directeur de production


21


Intervenant spécialisé


22


Intervenant d'émission


23


Téléphoniste d'émission


24


Technicien de reportage

Régie


25


Régisseur/régisseur d'extérieur


26


Régisseur adjoint


27


Régisseur général

Réalisation


28


1er assistant réalisateur


29


Assistant réalisateur


30


2e assistant réalisateur


31


Scripte

Fabrication plateau (studio ou extérieur)


32


Aide de plateau


33


Chef de plateau


34


Chef éclairagiste/chef électricien


35


Conducteur de groupe


36


Eclairagiste/électricien


37


Assistant lumière

Peinture


38


Peintre


39


Peintre décorateur


40


Décorateur peintre

Tapisserie


41


Tapissier


42


Tapissier décorateur


43


Décorateur tapissier

Construction décors


44


Accessoiriste


45


Chef machiniste


46


Constructeur en décors


47


Machiniste


48


Menuisier traceur


49


Menuisier

Image (dont vidéo)


50


Assistant OPV


51


OPV


52


Chef OPV/chef cameraman


53


Directeur de la photo


54


Ingénieur de la vision


55


Opérateur ralenti


56


Photographe


57


Technicien vidéo


58


Truquiste

Son


59


Assistant à la prise de son


60


Bruiteur


61


Chef opérateur du son/ingénieur du son


62


Illustrateur sonore


63


Mixeur


64


Preneur de son/opérateur du son

MAQUILLAGE-COIFFURE-COSTUME

Maquillage


65


Chef maquilleur/chef maquilleur posticheur


66


Maquilleur/maquilleur posticheur

Coiffure


67


Chef coiffeur perruquier


68


Coiffeur/coiffeur perruquier

Costume


69


Chef costumier


70


Costumier


71


Créateur de costume/styliste


72


Habilleur

Décoration


73


Assistant décorateur


74


Chef décorateur


75


Décorateur/décorateur ensemblier


76


Dessinateur en décor

Montage-Postproduction-Graphisme

Montage


77


Chef monteur


78


Monteur


79


Chef monteur truquiste


80


Opérateur synthétiseur

Graphisme


81


Graphiste/infographiste/vidéographiste


82


Dessinateur d'animation/dessinateur en générique

Autres fonctions


83


Traducteur interprète


84


Dessinateur artistique


85


Chroniqueur


86


Chef de file


87


Doublure lumière

10. Production de films d'animation (IDCC 2412)

Employeurs

L'activité de l'employeur doit relever de la convention collective de la production de films d'animation (IDCC 2412) être répertoriée par les codes NAF suivants :

- 59.11 A - Production de films et de programmes pour la télévision (uniquement animation) ;

- 59.11 B - Production de films institutionnels et publicitaires (uniquement animation) ;

- 59.11 C - Production de films pour le cinéma (uniquement animation) ;

- 59.12 Z - Postproduction de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision (uniquement studios d'animation).

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

Filière tronc commun

Filière tronc commun réalisation


1


Directeur de l'image/photo


2


Directeur artistique


3


Directeur d'écriture


4


Directeur/superviseur de projet


5


Directeur/superviseur de projet adjoint


6


Storyboarder


7


1er assistant réalisateur


8


Scripte


9


2e assistant réalisateur


10


Coordinateur d'écriture


11


Assistant storyboarder

Filière tronc commun conception/fabrication des éléments


12


Directeur décor


13


Dessinateur d'animation


14


Superviseur pipeline


15


Infographiste pipeline


16


Assistant infographiste pipeline


17


Directeur/superviseur rigging et set up


18


Infographiste rigging/set up


19


Assistant infographiste rigging/set up


20


Décorateur


21


Assistant décorateur


22


Coloriste

Filière tronc commun lay-out


23


Directeur/superviseur lay-out


24


Infographiste lay-out


25


Assistant infographiste lay-out

Filière tronc commun animation


26


Directeur/superviseur d'animation


27


Chef assistants animateurs


28


Animateur


29


Assistant animateur

Filière tronc commun compositing


30


Directeur/superviseur compositing


31


Infographiste compositing


32


Assistant infographiste compositing

Filière tronc commun postproduction


33


Directeur technique de postproduction


34


Ingénieur du son


35


Responsable technique post prod


36


Bruiteur


37


Directeur stéréographe


38


Stéréographe


39


Assistant stéréographe


40


Monteur d'image/son/animatique


41


Assistant monteur d'image /son/ animatique


42


Etalonneur numérique


43


Assistant étalonneur numérique


44


Détecteur d'animation


45


Opérateur son


46


Assistant opérateur son

Filière tronc commun technique


47


Infographiste développeur


48


Responsable d'exploitation


49


Administrateur système et réseaux


50


Technicien système réseau et maintenance


51


Opérateur système réseau et maintenance


52


Superviseur data et calcul


53


Opérateur data et calcul

Filière tronc commun production


54


Directeur de production


55


Superviseur de production


56


Administrateur de production


57


Chargé de production


58


Comptable de production


59


Coordinateur de production


60


Assistant de production


61


Directeur technique


62


Infographiste technique


63


Assistant infographique technique

Filière animation 2D conception/fabrication des éléments


64


Chef modèles couleurs


65


Assistant dessinateur

Filière animation 2D lay out


66


Dessinateur lay out

Filière animation 2D animation


67


Animateur feuilles d'exposition


68


Intervalliste

Filière animation 2D traçage, scan et colorisation


69


Vérificateur d'animation


70


Vérificateur trace colorisation


71


Responsable scan


72


Traceur


73


Gouacheur


74


Opérateur scan

Filière animation 3D

Filière animation 3D conception et fabrication des éléments


75


Directeur/superviseur de modélisation


76


Directeur/superviseur textures et shading


77


Directeur effets dynamiques et des simulations


78


Designer


79


Sculpteur 3D


80


Assistant sculpteur 3D


81


Infographiste de modélisation


82


Assistant infographiste de modélisation


83


Infographiste textures et shading


84


Assistant infographiste textures et shading


85


Infographiste d'effets dynamiques/simulations


86


Assistant infographiste d'effets dynamiques/simulations

Filière animation 3D rendu et éclairage


87


Directeur/superviseur rendu éclairage


88


Infographiste rendu éclairage


89


Assistant infographiste rendu éclairage


90


Directeur matte painting


91


Infographiste matte painter


92


Assistant infographiste matte painter

Filière animation 3D effets visuels numériques


93


Directeur des effets visuels numériques


94


Infographiste des effets visuels numériques


95


Assistant infographiste des effets visuels numériques

Filière volume


96


Animateur volume


97


Décorateur volume


98


Opérateur volume


99


Plasticien volume


100


Accessoiriste volume


101


Technicien effets spéciaux volume


102


Mouleur volume


103


Assistant animateur volume


104


Assistant décorateur volume


105


Assistant opérateur volume


106


Assistant plasticien volume


107


Assistant accessoiriste volume


108


Assistant mouleur volume


109


Mécanicien volume


110


Assistant mécanicien volume

Filière motion capture

Filière motion capture tournage mocap


111


Superviseur mocap


112


Opérateur capture de mouvement


113


Assistant opérateur capture de mouvement


114


Opérateur retouche en temps réel


115


Assistant opérateur retouche en temps réel


116


Opérateur traitement et intégration


117


Assistant opérateur traitement et intégration


118


Opérateur headcam


119


Assistant opérateur headcam

Liste des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini au §2 de l'article 1

Secteur du spectacle vivant

Philharmonie de Paris

La Colline - théâtre national

Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette (EPPGHV)

La Comédie-Française

Odéon, Théâtre de l'Europe

Théâtre national de l'Opéra Comique

Opéra national de Paris

Chaillot-Théâtre national de la danse

Théâtre National de Strasbourg

Centre National de la Danse

Secteur du spectacle enregistré

Radio France

France Medias Monde

Europe 1

RTL

RMC

Sud Radio en E

Groupe Next Radio TV