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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)

ANNEXE IV

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE DU PERSONNEL NAVIGANT ET PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS




PERSONNEL NAVIGANT : PILOTE (DONT COMMANDANT DE BORD D'AÉRONEF HABITÉ).

PILOTE.

APTITUDE.

PROFIL.

OBSERVATIONS.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y (1)

C

O

P (2)

Personnel navigant : pilotes.

Admission.

2

2

2

2

1

2

0/1 (3)

Tout candidat à la spécialité de pilote hélicoptère ou pilote avion doit :

-mesurer, au minimum, 1,60 mètre et, au maximum, 1,96 mètre ;

-détenir le SIGYCOP d'admission, requis pour poursuivre une candidature pour la spécialité de pilote hélicoptère ou pilote avion ALAT ;

-réaliser, après délivrance de l'aptitude technique Pilote ALAT, une expertise d'admission au centre principal d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN).

Expertise révisionnelle.

Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

EXPERTISE D'ADMISSION-STANDARDS D'ADMISSION-PILOTE.

STANDARDS.

STANDARD D'APTITUDE GÉNÉRALE.

STANDARD VISUEL AVIATION.

STANDARD

DE PERCEPTION

DES COULEURS.

STANDARD D'AUDITION AVIATION.

Candidat pilote.

2 H.

2 (1)

1

2

EXPERTISE RÉVISIONNELLE-STANDARDS RÉVISIONNELS-PILOTE

STANDARDS.

STANDARD D'APTITUDE GÉNÉRALE.

STANDARD VISUEL AVIATION.

STANDARD

DE PERCEPTION

DES COULEURS.

STANDARD D'AUDITION AVIATION.

Pilote.

2 H.

4 (1)

1

2

(1) Port obligatoire en vol de moyens de correction optique adaptés et d'une paire de lunettes de secours en cabine.

Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

(2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire.

(3) P = 2 accepté uniquement sur avis favorable sous réserve d'un avis du service médical de psychologie clinique appliquée à l'aéronautique (SMPCAA).




PERSONNEL NAVIGANT : MÉCANICIEN D'EQUIPAGE.

APTITUDE.

PROFIL.

OBSERVATIONS.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y (1)

C

O

P (2)

Personnel navigant : mécanicien d'équipage.

Admission.

2

2

2

4 (3)

2

2 (4)

0/1 (5)

Tout candidat à la spécialité de mécanicien d'équipage doit :

-détenir le SIGYCOP d'admission, requis pour poursuivre une candidature pour la spécialité de mécanicien d'équipage ALAT ;

-réaliser, après délivrance de l'aptitude technique Pilote ALAT, une expertise d'admission au centre principal d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN).

EXPERTISE D'ADMISSION-STANDARDS D'ADMISSION-MÉCANICIEN D'EQUIPAGE.

STANDARDS.

STANDARD D'APTITUDE GÉNÉRALE.

STANDARD VISUEL AVIATION.

STANDARD

DE PERCEPTION

DES COULEURS.

STANDARD D'AUDITION AVIATION.

Candidat mécanicien d'équipage.

2 H.

4 (1)

2

2

EXPERTISE RÉVISIONNELLE-STANDARDS RÉVISIONNELS-MÉCANICIEN D'EQUIPAGE.

STANDARDS.

STANDARD D'APTITUDE GÉNÉRALE.

STANDARD VISUEL AVIATION.

STANDARD

DE PERCEPTION

DES COULEURS.

STANDARD D'AUDITION AVIATION.

Mécanicien d'équipage.

2 H.

5 (1)

2

2

(1) Port obligatoire en vol de moyens de correction optique adaptés et d'une paire de lunettes de secours en cabine.

Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

(2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire.

(3) Y = 4 sous réserve d'un degré d'amétropie maximum toléré correspondant à Y = 3.

(4) O = 3 toléré si vocale correcte.

(5) P = 2 accepté uniquement sur avis favorable sous réserve d'un avis du service médical de psychologie clinique appliquée à l'aéronautique (SMPCAA).




PERSONNEL NON NAVIGANT : CONTRÔLEUR CIRCULATION AÉRIENNE, PILOTE ET COMMANDANT DE BORD D'AÉRONEF PILOTÉ À DISTANCE.

APTITUDE.

PROFIL.

OBSERVATIONS.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y (1)

C

O

P (2)

CONTRÔLEUR CIRCULATION AÉRIENNE.

Contrôleur de la circulation aérienne (CCA) (4).

Admission.

3

2

2

3

2

3

0/1 (3)

Tout candidat à la spécialité de contrôleur de la circulation aérienne (CCA) doit :

-détenir le SIGYCOP d'admission, requis pour poursuivre une candidature pour la spécialité de CCA ALAT ;

-réaliser, après délivrance de l'aptitude technique CCA ALAT, une expertise d'admission au centre principal d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN).

Expertise révisionnelle.

3

2

3

4 (5)

2

3

1 (3)

Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

PILOTE ET COMMANDANT DE BORD DES AÉRONEFS PILOTES A DISTANCE (APAD).

Pilote et commandant de bord des aéronefs pilotés à distance (APAD) pour les systèmes de drone catégorie M-IV (> 150 kilogrammes).

Admission.

2

2

2

3

2

2

0/1 (3)

Tout candidat à la spécialité de pilote et commandant de bord des aéronefs pilotés à distance (APAD) pour les systèmes de drone catégorie M-IV doit :

-détenir le SIGYCOP d'admission, requis pour poursuivre une candidature pour la spécialité de pilote APAD ;

-réaliser, après délivrance de l'aptitude technique Pilote APAD, une expertise d'admission au centre principal d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN).

Expertise révisionnelle.

2

3

3

3

2

3

1 (3)

Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. Une paire de lunettes de secours en cabine est obligatoire

(2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire.

(3) P = 2 accepté uniquement sur avis favorable sous réserve d'un avis du service médical de psychologie clinique appliquée à l'aéronautique (SMPCAA).

(4) Les conditions de contrôle de l'aptitude de ce personnel, titulaire d'une licence de contrôleur de la circulation aérienne, de contrôleur stagiaire ou candidat à la délivrance d'une licence de contrôleur, sont régies par l'arrêté du 16 mai 2008 relatif aux critères et conditions de délivrance des attestations d'aptitude médicale de classe 3 (« euro class 3 »), nécessaires pour assurer les services du contrôle de la circulation aérienne et à l'organisation des services de médecine aéronautique.

(5) Y = 4 sous réserve d'un degré d'amétropie maximum toléré correspondant à Y = 3.