Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)
Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.