Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre)
L'arrêté du 22 septembre 2023 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 11 du présent arrêté.