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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 23 juillet 1947 fixant les conditions dans lesquelles les douches doivent être mises à la disposition du personnel effectuant des travaux insalubres ou salissants)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 23 juillet 1947 fixant les conditions dans lesquelles les douches doivent être mises à la disposition du personnel effectuant des travaux insalubres ou salissants)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 1947
Art. 1, Art. 2, Art. 3