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Article R596-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)

Article R596-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'environnement)

Après chaque inspection, un document indiquant les conclusions de l'inspection est communiqué à l'exploitant dans un délai de deux mois après l'inspection et publié sur le site de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection dans un délai de quatre mois.