Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2019
Art. 5