Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024- 1110 du 3 décembre 2024 modifiant l'annexe II du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024- 1110 du 3 décembre 2024 modifiant l'annexe II du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines)
Les tableaux III et IV de l'annexe II du décret du 24 juin 2015 susvisé sont remplacés par les tableaux III et IV en annexe du présent décret.