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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 décembre 2024 renouvelant l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 décembre 2024 renouvelant l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)


L'agrément accordé par le présent arrêté peut être retiré ou abrogé notamment en cas de non-respect d'une des conditions fixées par les articles R. 725-1 à R. 725-11 du code de la sécurité intérieure, et dans les formes prévues par le code des relations entre le public et l'administration.