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Article D715-9-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'éducation)

Article D715-9-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'éducation)


Les universités de technologie relevant de l'article R. 715-9 sont les suivantes :

1° Université de technologie de Belfort-Montbéliard, établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur ;

2° Université de technologie de Compiègne ;

3° Université de technologie de Troyes ;

4° Université de technologie de Tarbes.