Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 4