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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Côtes du Rhône Villages »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Côtes du Rhône Villages »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 avril 2024
Art. 1, Art. 3