Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2018 portant création de la spécialité « métiers du commerce et de la vente » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2018 portant création de la spécialité « métiers du commerce et de la vente » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
L'annexe II b de l'arrêté du 17 décembre 2018 susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.