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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2018
Art. Annexe 7