Articles

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 9 mars 2018
Art. Annexe 3

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 9 mars 2018

Art. Annexe 6