Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole)
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 9 mars 2018
Art. Annexe 3
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 9 mars 2018
Art. Annexe 6