PROGRAMME DES MATIÈRES À OPTION (ÉCRIT)
A. - DROIT PRIVÉ
1. Droit civil
1.1. Les personnes physiques
Le nom, le domicile, l'absence.
Les actes d'état civil.
Le mariage, le divorce, le pacte civil de solidarité.
1.2. Les obligations
a) Les contrats :
- formation des contrats : capacité, consentement (et ses vices), objet, cause, preuve ;
- effets des contrats : entre les parties, à l'égard des tiers, relativité des conventions, stipulation pour autrui, simulation ;
- anéantissement des contrats : nullité et rescision, résolution et résiliation ;
- responsabilité contractuelle ;
- exécution des contrats : paiement, compensation, cession de créance, subrogation personnelle, exécution forcée ;
b) Les quasi-contrats :
- la gestion d'affaires ;
- l'enrichissement sans cause ;
- le paiement de l'indu ;
c) La responsabilité délictuelle et quasi délictuelle :
La responsabilité civile du fait personnel, du fait d'autrui et du fait des choses.
2. Droit commercial
2.1. Organisation générale du commerce
Les actes de commerce.
Commerçants et sociétés commerciales.
Le fonds de commerce.
2.2. Les effets de commerce et les instruments de paiement
2.3. Sociétés commerciales
Société de personnes.
Société anonyme.
Société à responsabilité limitée.
Société par actions simplifiée.
2.4. La prévention des difficultés des entreprises, le redressement judiciaire, la liquidation judiciaire
3. Droit du travail
3.1. Les sources du droit du travail
3.2. L'entreprise
Le chef d'entreprise.
Le personnel.
Les institutions représentatives du personnel.
3.3. Le contrat de travail
Définition.
Critères.
Formation.
Obligations des parties.
Conflits individuels du travail.
4. Organisation judiciaire
Principes généraux sur l'action en justice.
Organisation et compétence des juridictions judiciaires.
5. Droit pénal
5.1. L'infraction pénale
Définition, classification tripartite des infractions.
Les éléments :
- légal : les sources du droit pénal ; application de la loi pénale dans le temps et l'espace ;
- matériel : le résultat, la tentative ;
- moral : la faute et l'intention.
Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité.
La responsabilité des personnes morales.
La pluralité de délinquants, la complicité.
5.2. Les peines
Définition, caractères (légalité, égalité, personnalité).
B. - DROIT PUBLIC
1. Droit constitutionnel et institutions politiques
1.1. L'Etat
Le pouvoir politique.
Les types d'Etat : Etat unitaire, fédéral.
Les types de régime politique :
- Etats monocratique, oligarchique, démocratique ;
- Etats autoritaire, totalitaire ;
- Les grands modèles de régimes politiques : Etats-Unis, Royaume-Uni, République fédérale d'Allemagne.
La Constitution : modes d'établissement, modification et révision, abrogation.
Problèmes constitutionnels : supériorité de la Constitution, structures et compétences gouvernementales, contrôle de constitutionnalité des lois et des traités (théorie et pratique), rapports entre droit constitutionnel et droit international.
1.2. Système politique français
Evolution depuis 1789.
La Constitution de 1958 :
- le Président de la République ;
- le Premier ministre ;
- le Gouvernement ;
- le Parlement ;
- les rapports entre les pouvoirs publics ;
- les autorités juridictionnelles et leur indépendance ;
- le contrôle de constitutionnalité ;
La responsabilité des pouvoirs publics : responsabilité politique, pénale, civile, pécuniaire. Les systèmes électoraux.
Les libertés fondamentales : sources, évolution, protections, contrôle, limites.
2. Droit administratif
2.1. Sources du droit administratif
Sources internes et internationales.
2.2. Structures de l'administration
Centralisation, décentralisation et déconcentration.
L'administration de l'Etat.
Collectivités territoriales de métropole et d'outre-mer et administrations décentralisées.
Les rapports entre les personnes publiques.
2.3. L'action de l'administration
Le principe de légalité.
Le régime juridique des actes.
La motivation des actes administratifs.
L'accès aux documents administratifs.
La police administrative.
Le service public :
- définition ;
- services publics administratifs ou industriels et commerciaux ;
- les principes fondamentaux du service public.
Catégories d'agents publics.
Modalités de recrutement.
Droits et obligations des fonctionnaires.
Statut général des fonctionnaires.
Statut général des militaires.
Théorie du domaine de l'Etat et des collectivités publiques :
- domaine public ;
- domaine privé.
Contrats administratifs :
- caractères généraux ;
- marchés publics ;
Travaux publics : notions et dommages.
2.4. Responsabilité administrative
Responsabilité de l'administration : les différentes hypothèses de responsabilité de l'administration, responsabilité pour faute, pour risque, sans faute.
Faute personnelle, faute de service.
Action récursoire.
2.5. Contrôle de l'administration
2.5.1. Contrôles non juridictionnels
Cour des comptes, autorités administratives indépendantes…
2.5.2. Contrôle juridictionnel
Répartition des compétences entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire.
Le Tribunal des conflits.
Les différentes juridictions administratives ou financières.
Principaux types de recours.
Les modes alternatifs de règlement des conflits.
3. Finances publiques
3.1. Le cadre général des finances publiques
Les grandes catégories de dépenses publiques et leurs facteurs d'évolution ;
Les prélèvements obligatoires et les autres ressources publiques.
3.2. Le cadre constitutionnel et européen
Le régime constitutionnel des finances publiques ;
L'encadrement européen des finances publiques ;
Le cadre administratif et l'organisation des administrations financières.
3.3. La politique budgétaire
Equilibre et déficit ;
La dette publique ;
Politiques de relance et de maîtrise des finances publiques.
3.4. Les finances de l'Etat
La structure du budget de l'Etat et des lois de finances ;
Principes budgétaires ;
Elaboration et exécution du budget de l'Etat et de la loi de finances ;
La gestion publique issue de la loi organique relative aux lois de finances ;
Les lois de programmation militaire ;
La comptabilité publique.
3.5. Contrôle de l'exécution du budget
Contrôle interne à l'administration : contrôle financier, contrôle hiérarchique ;
Les corps d'inspection ;
Contrôle juridictionnel ;
Contrôle parlementaire.
4. Droit des relations internationales
4.1. Sujets du droit international
Les Etats : souveraineté, reconnaissance d'Etat et de Gouvernement.
Les organisations internationales : structures ; modes de fonctionnement ; compétences.
L'organisation des Nations Unies (ONU).
L'organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN).
4.2. Actes juridiques internationaux
Traités : théorie générale ; modes de conclusion par la France ; ratification ; validité ; caducité.
Actes des organisations internationales.
4.3. Règlement des différends internationaux
Modalités de règlement pacifique. Principales juridictions internationales.
Responsabilités internationales : théorie générale ; modes de réparation ; protection diplomatique.
Conditions de licéité du recours à la force.
5. Droit européen et de l'Union européenne
5.1. Système politique communautaire
Les étapes de la construction européenne ; les institutions communautaires ; le traité de Lisbonne de 2007.
5.2. Les sources normatives du droit communautaire
Principes d'effet direct, d'applicabilité directe, de subsidiarité.
Régime juridique des actes communautaires : règlements, directives, recommandations, décisions, avis. Droit communautaire et droits des Etats membres.
Les processus décisionnels.
5.3. Les contrôles juridictionnels
Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) : organisation ; procédure contentieuse ; pouvoirs du juge.
Principaux types de recours.
5.4. Les finances de l'Union européenne
Les règles du droit budgétaire ; les ressources ; les dépenses ; les grandes masses budgétaires.
La Banque centrale européenne (BCE)
5.5. Les politiques de l'Union
L'Union économique et monétaire.
Les politiques étrangères et de sécurité.
5.6. Le droit européen
Le Conseil de l'Europe.
La Cour européenne des droits de l'homme.
La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme.
L'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE).
C. - SCIENCES ÉCONOMIQUES
1. Les agents
1.1. Les ménages
La théorie des choix du consommateur, les fonctions de demande par rapport aux prix et au revenu, la structure de la consommation des ménages, l'épargne des ménages.
1.2. Les entreprises
Les divers types d'entreprises (agricoles, industrielles et commerciales, de services), les facteurs de production, la théorie des coûts de production, la taille de l'entreprise, les investissements des entreprises et leur financement, les formes de concentration des entreprises.
Le retour sur investissement.
La comptabilité, l'évaluation et l'audit des entreprises.
1.3. Les administrations
Les fonctions économiques de l'Etat (administrations publiques centrales), des collectivités territoriales (administrations publiques locales) et de la sécurité sociale (administrations de sécurité sociale) : biens publics, redistribution, stabilisation, régulation.
Les finances publiques :
- le budget, dépenses et recettes ;
- les aspects politiques et économiques des finances publiques dans le cadre des différentes collectivités ;
- l'influence réciproque des décisions budgétaires, des structures sociales et de la conjoncture économique ;
- la place des finances publiques dans les comptes de la nation ;
- la technique actuelle des lois de finances ;
- l'exécution du budget et son contrôle.
Le Trésor public.
La théorie générale des impôts.
Les aspects économiques des dépenses publiques.
La planification indicative : l'aménagement du territoire, le développement durable.
La fiscalité locale.
2. Le fonctionnement de l'économie
2.1. La comptabilité nationale
Les comptes d'agents, le tableau économique, le tableau des opérations financières, les tableaux des échanges interindustriels, notions sur les méthodes modernes de prévision, la modélisation.
2.2. Les marchés et les prix
Etude des diverses formes de marchés et de formation des prix.
La tarification des entreprises publiques.
2.3. La répartition du revenu
La répartition primaire des revenus, la formation des prix des factures de production.
La répartition secondaire des revenus et les politiques de redistribution.
La théorie macro-économique de la répartition.
La politique des revenus.
2.4. La monnaie
Les fonctions de la monnaie, les banques et les intermédiaires financiers, la demande et l'offre de monnaie, les marchés monétaires et financiers.
L'euro, les taux d'intérêt.
2.5. Les fluctuations économiques et l'inflation
Les cycles économiques.
Les fluctuations de l'activité économique : phases d'expansion et de récession.
Le chômage.
L'inflation, la déflation.
Les politiques de plein emploi et les politiques anti-inflationnistes.
Analyse économique de la croissance et du progrès technique.
3. L'économie de l'Union européenne
3.1. Les objectifs du traité de Rome
La libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux. Les traités européens de Schengen, Maastricht, le pacte de stabilité.
3.2. Les institutions communautaires
3.3. La zone euro
La Banque centrale européenne.
Les politiques économiques de l'Union européenne.
La coordination des politiques économiques : l'ECOFIN.
3.4. La politique agricole commune (PAC)
L'organisation des marchés.
4. L'économie internationale, la mondialisation et la globalisation
4.1. Les relations économiques internationales
Le protectionnisme et le libre-échange.
Les sociétés multinationales et l'investissement international.
La spécialisation internationale du travail.
4.2. La balance des paiements
Les mouvements internationaux de biens et services, et de capitaux.
4.3. Le change
Les régimes et les politiques de change.
4.4. Les politiques commerciales des firmes (politiques de conquête des marchés, du dumping, d'entente)
L'organisation des marchés.
L'Organisation mondiale du commerce (OMC).
Les marchés de matières premières.
5. Les pays en voie de développement
Le sous-développement et la pauvreté.
Le problème du décollage des économies des pays émergents.
L'aide internationale aux pays émergents.
Volonté de développement ou assistance.
6. Eléments de gestion des entreprises
6.1. La gestion de l'entreprise
Le capital - la gouvernance.
L'analyse financière de l'entreprise, la gestion des capitaux circulants (les fonds de roulement et la gestion de la trésorerie de l'entreprise).
La gestion des capitaux à long terme (le choix des investissements et de leurs modalités de financement).
La recherche et développement (R&D), l'innovation.
6.2. La politique commerciale de l'entreprise
La place de la fonction commerciale dans l'organisation de l'entreprise, le développement des stratégies de marketing, l'analyse des circuits de distribution, les politiques de communication.
La théorie des contrats.
L'externalisation.
6.3. La politique sociale de l'entreprise
Temps de travail.
Flexibilité.
Délocalisation.
L'actionnariat des salariés.
6.4. La concurrence
Le modèle de la concurrence pure et parfaite et la réalité.
Les marques, les brevets et les fraudes (contrefaçons).
D.-HISTOIRE
1. La France depuis 1870
1.1.1870-1919 : La République, du désastre à la revanche
a) La défaite de 1870, la Commune de Paris, l'établissement de la République comme compromis progressif dans les années 1870 ;
b) La colonisation, les crises nationalistes (Boulangisme, Affaire Dreyfus), l'émergence du mouvement ouvrier ;
c) L'œuvre d'éducation républicaine, le rôle central de l'Armée, les crises internationales (Soudan, Maroc, Balkans) et l'Union sacrée, la sortie de l'isolement diplomatique (Entente cordiale, Triple Entente) ;
d) 1914 : mobilisation générale, industrialisation à marche forcée, modernisation de l'Etat. Les grandes phases militaires du conflit, son internationalisation. Une victoire trop coûteuse ?
1.2.1919-1944 : des errances au sursaut
a) Les crises de l'après-guerre : les errances de la reconstruction (grèves de 1919-1920). Une économie fragile. Un isolement croissant en Europe ;
b) La crise du modèle républicain, le poids de la crise économique de 1929. Du 6 février 1934 au Front Populaire. La guerre d'Espagne : une France isolée face à la montée des totalitarismes, l'inadéquation entre système d'alliances et modèle militaire ;
c) Les causes de l'effondrement de 1940. Vichy et la collaboration. La France libre, projet politique et militaire. Le poids de l'Empire. Une relation complexe avec les alliés. Le duel De Gaulle/ Giraud et la reconstruction de l'armée française. Résistance et collaboration. La Libération, enjeux politiques et militaires.
1.3.1944-1958 : une reconstruction en demi-teinte
a) Reconstruire la société française. L'épuration, le retour des déportés et prisonniers de guerre ;
b) Un modèle politique fait de compromis. Le retour des élites politiques traditionnelles et la République des partis . Le PCF et le poids de la guerre froide. L'échec du projet gaullien de rassemblement ;
c) Le choix européen et atlantiste. Le plan Marshall et l'OECE, l'OTAN, les projets européens (CECA, CED, Traité de Rome et Euratom) ;
d) Les guerres coloniales et la lente évolution de l'Empire : Indochine, Afrique subsaharienne, Tunisie, Maroc ;
e) Une société en mutation ? Les débuts des “ trente glorieuses ”. La guerre d'Algérie et l'agonie du régime.
1.4. Le socle gaullien (1958-1974)
a) Les tournants institutionnels. La Constitution de 1958. Les réformes de 1962 et 1964. La colonne vertébrale politico-militaire ;
b) Le redressement économique et le choix de l'Europe. Les grands projets technologiques et industriels. La modernisation du secteur agricole ;
c) Le poids de la dissuasion. La France, une voix singulière dans la guerre froide ? La politique en direction de l'Est et du tiers monde ;
d) Un système qui s'essouffle ? La reconstruction du système des partis. Une société en tension ? L'affirmation de la jeunesse et les mutations sociales. La crise de mai 1968 et la réponse de 1969 ;
e) Les années Pompidou : l'apogée de la modernité ? La nouvelle société. Le poids des chocs pétroliers.
1.5. Crises et reconfigurations (1974-1989)
a) La modernité giscardienne. Les réformes de 1974. Le centrisme au pouvoir ?
b) Le choix de l'Europe et la relance du couple franco-allemand. Les accords d'Helsinki. Les interventions en Afrique. Les initiatives au Moyen-Orient ;
c) Le poids de la crise économique et des chocs pétroliers. Une société sous tension ? Les reconfigurations industrielles ;
d) La rupture de 1981, les années Mitterrand. Nationalisations et droits nouveaux. Ruptures et continuités ;
e) Le tournant de 1983. Le choix de l'Europe. Le couple franco-allemand . La cohabitation ;
f) Evolutions et permanences dans la politique de défense et la politique étrangère. Les interventions extérieures (Liban, Afrique). Une gestion prudente de l'OTAN ? La France dans la guerre froide finissante. La chute du mur de Berlin : opportunité ou angoisse de l'incertitude ?
2. Le monde 1914-1989
2.1. La première guerre mondiale et la reconfiguration de l'ordre européen (1914-1929)
a) Les alliances et les causes de la première guerre mondiale. Une guerre mondiale : le poids des Empires. L'élargissement du périmètre d'action des Etats. La révolution russe et son poids. Le coût humain et économique ;
b) Une paix improbable. Le repli américain. Troubles sociaux et politiques (notamment dans les Empires). L'esprit ancien combattant. L'émergence du fascisme en Italie. Les impérialismes (Pologne). Les guerres civiles en Chine (1927) ;
c) Les illusions de la sécurité collective. Société des nations et esprit de Locarno.
2.2. De la crise de 1929 au conflit mondial
a) La crise du modèle financier aux Etats-Unis et ses conséquences économiques et sociales. La diffusion en Europe et les conséquences économiques et sociales. Le lien entre tensions sociales et tensions politiques. Une exception française ? Un repli sur les Empires ?
b) La désagrégation de la sécurité collective. Isolationnisme US et nouvelles puissances impérialistes (Japon). L'émergence du nazisme ;
c) La guerre d'Espagne comme cristallisation du conflit à venir. La mise en place des alliances face aux crises internes des démocraties. La guerre en Asie (1937). Le révisionnisme allemand, Munich et la marche à la guerre. Une guerre mondiale .
2.3. La seconde guerre mondiale, crise morale et déclin de l'Europe
a) La poussée des puissances totalitaires. Succès initiaux de l'Allemagne nazie et du Japon. De régimes collaborationnistes, des territoires sous le joug. La mondialisation du conflit ;
b) Une guerre totale. Nouvelles méthodes, industrialisation de l'effort de guerre. Discriminations, déportation et politique d'extermination des juifs. L'entrée de l'URSS et des Etats-Unis en guerre et le tournant de 1941 ;
c) Qui sont les alliés ? Charte de l'Atlantique et tensions entre alliés. Rôle de la France libre. Le rôle stratégique de l'Afrique et du Moyen Orient. Le rôle des résistances européennes. Les débarquements de 1943-44 ;
d) Le règlement du conflit : aux origines des tensions entre Washington et Moscou. Le précédent nucléaire au Japon. Une paix durable ?
2.4. Un monde en guerre froide
a) Les tentatives de multilatéralisme (Bretton-Woods, ONU). Les ruptures de 1947. Un conflit total, idéologique et stratégique. La configuration des blocs (OTAN, Pacte de Varsovie, axe Moscou/ Pékin). Des sociétés européennes en guerre froide. Les crises : la guerre civile chinoise et Mao Zedong, Berlin, la Corée, le Moyen Orient. La course nucléaire ;
b) Coexistence pacifique et émergence du non-alignement (1953-1964). Des crises de 1953 à la coexistence. Des failles au sein des deux blocs. La montée des conflits en Asie et en Amérique latine ;
c) Décolonisation et non-alignement. La conférence de Bandung. L'Inde et l'Egypte. Les grands conflits de décolonisation. La dimension internationale de la guerre d'Algérie. Le tournant de la crise de Cuba (1962) ;
d) La détente (1964-1975). Des puissances épuisées par les crises internes. L'équilibre nucléaire. Les conflits périphériques (Vietnam). Le moment 1968 dans la guerre froide. Les débuts du désarmement ;
e) Les tensions au sein des blocs. La dissémination nucléaire. La rupture sino-soviétique et l'affirmation de la Chine. La politique de grandeur gaullienne (Afrique, Asie, Amérique latine) ;
f) Le poids économique des chocs pétroliers. L'accélération de la construction européenne. Les accords d'Helsinki (1975).
2.5. Fin de la guerre froide et mondialisation
a) Les derniers conflits de guerre froide : Afghanistan, Afrique subsaharienne (décolonisation portugaise), Amérique latine. La politique d'expansion soviétique en Afrique. Les années de plomb post-1968 (Italie, Allemagne) ;
b) Des mutations de fond : processus démocratiques en Europe méditerranéenne (Portugal, Espagne, Grèce). Ouverture de la Chine, crise soviétique et perestroïka. Crise du Watergate et crise iranienne, puis tournant reaganien aux USA ;
c) Une Europe entre crises et renouveau. Vague libérale (Thatcher, Kohl). Acte unique (1986) et construction de l'Europe par le marché ;
d) 1989 : un tournant européen ou mondial ? Crise chinoise. Chute du communisme et réveil des nationalismes en Europe centrale.