Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2020 relatif à l'expérimentation de suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juillet 2021
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe
- Arrêté du 2 mai 2022
Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe