Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 1993 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Tournage en céramique)
Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 1993 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Tournage en céramique)
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la session de 1995 à l’exception de l’accès au diplôme par unités capitalisables qui peut être organisé à l’initiative des recteurs d’académie dés la publication du présent arrêté.