Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé)
L'annexe de l'arrêté du 5 août 2024 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.