Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter du 1er décembre 2024.