Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 1 bis