Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 décembre 2023 relatif à l'organisation et aux procédures disciplinaires applicables aux corps des professeurs et des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture et modifiant l'arrêté du 6 décembre 2018 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Conseil national des enseignants-chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 novembre 2018
Sct. Chapitre Ier : SECTION DISCIPLINAIRE DU CONSEIL PÉDAGOGIQUE ET SCIENTIFIQUE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : SECTION DISCIPLINAIRE DE RECOURS DU CONSEIL NATIONAL DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DES ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 17, Art. 18, Art. 19