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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er août 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er août 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE


Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début
de la période
de reconnaissance

Date de fin
de la période
de reconnaissance

Nombre de reconnaissances au cours des 5 dernières années
hors PPRN
(article 3 de l'arrêté)

Motivations de la décision

Aisne

Travecy

Inondations et coulées de boue

24/05/2024

24/05/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Allier

Mesples

Inondations et coulées de boue

19/06/2024

20/06/2024

1

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Allier

Pin (Le)

Inondations et coulées de boue

09/07/2024

10/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Allier

Vaux

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Auribeau-sur-Siagne

Inondations et coulées de boue

02/03/2024

03/03/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Alpes-Maritimes

Bar-sur-Loup (Le)

Inondations et coulées de boue

02/03/2024

03/03/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Gaude (La)

Inondations et coulées de boue

02/03/2024

03/03/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Ardennes

Puiseux

Inondations et coulées de boue

12/07/2024

12/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Ardennes

Vaux-Montreuil

Inondations et coulées de boue

12/07/2024

12/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aube

Maraye-en-Othe

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

20/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aube

Messon

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

20/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aube

Troyes

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

12/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Albres (Les)

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

12/07/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance.

Aveyron

Asprières

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

12/07/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement. NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance.

Aveyron

Aubin

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

12/07/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance.

Aveyron

Cransac

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

12/07/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance.

Aveyron

Decazeville

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

12/07/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance.

Aveyron

Firmi

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

12/07/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance.

Aveyron

Viviez

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

12/07/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.
NB : Les dommages causés par la grêle sont exclus de la garantie catastrophe naturelle. Ils sont couverts par la garantie « tempête, grêle, neigne » des contrats d'assurance.

Charente-Maritime

Breuillet

Inondations et coulées de boue

10/02/2024

11/02/2024

1

La hauteur maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Étaules

Inondations et coulées de boue

10/02/2024

11/02/2024

1

La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Tremblade (La)

Inondations et coulées de boue

10/02/2024

12/02/2024

La hauteur d'eau maximale du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure 10 ans.

Cher

Beddes

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

21/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Châteaumeillant

Inondations et coulées de boue

21/06/2024

21/06/2024

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Cher

Crosses

Inondations et coulées de boue

21/06/2024

24/06/2024

1

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Cher

Saint-Jeanvrin

Inondations et coulées de boue

21/06/2024

21/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Savigny-en-Septaine

Inondations et coulées de boue

22/06/2024

26/06/2024

1

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Cher

Vornay

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

22/06/2024

1

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Creuse

Chéniers

Inondations et coulées de boue

21/06/2024

21/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Doubs

Blussans

Inondations et coulées de boue

02/06/2024

03/06/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Doubs

Devecey

Inondations et coulées de boue

26/06/2024

27/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Ardentes

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Chezelles

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

30/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Luçay-le-Mâle

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

11/07/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Pruniers

Inondations et coulées de boue

20/06/2024

21/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Saint-Août

Inondations et coulées de boue

20/06/2024

20/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Saint-Août

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Valençay

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

11/07/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Indre

Villentrois-Faverolles-en-Berry

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

11/07/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Jura

Étrepigney

Inondations et coulées de boue

19/06/2024

19/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Jura

Fraisans

Inondations et coulées de boue

19/06/2024

19/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Jura

Ranchot

Inondations et coulées de boue

19/06/2024

19/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Jura

Rans

Inondations et coulées de boue

19/06/2024

19/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Jura

Salans

Inondations et coulées de boue

19/06/2024

19/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Loir-et-Cher

Couffy

Inondations et coulées de boue

29/03/2024

30/03/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation des sols qui a favorisé le ruissellement.

Maine-et-Loire

Nuaillé

Inondations et coulées de boue

20/06/2024

20/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Annéville-la-Prairie

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Autreville-sur-la-Renne

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Blaisy

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Bologne

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Brethenay

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Colombey les Deux Églises

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Jonchery

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Juzennecourt

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Lachapelle-en-Blaisy

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Lavilleneuve-au-Roi

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans

Haute-Marne

Meures

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Ormoy-lès-Sexfontaines

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Oudincourt

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Sexfontaines

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Vaudrémont

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

21/07/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Arnaville

Inondations et coulées de boue

15/07/2024

15/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Cons-la-Grandville

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Cosnes-et-Romain

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Fécocourt

Inondations et coulées de boue

23/05/2024

23/05/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Gorcy

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Jarny

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

30/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Lexy

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Mont-Saint-Martin

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Pagny-sur-Moselle

Inondations et coulées de boue

15/07/2024

15/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Saulnes

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Trondes

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meurthe-et-Moselle

Villers-la-Chèvre

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meuse

Islettes (Les)

Inondations et coulées de boue

12/05/2024

12/05/2024

2

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Meuse

Montiers -sur-Saulx

Inondations et coulées de boue

30/06/2024

30/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meuse

Neufour (Le)

Inondations et coulées de boue

12/05/2024

12/05/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meuse

Neuville-sur-Ornain

Inondations et coulées de boue

24/05/2024

24/05/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Meuse

Pont-sur-Meuse

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans

Meuse

Pont-sur-Meuse

Inondations et coulées de boue

12/07/2024

12/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans

Meuse

Tréveray

Inondations et coulées de boue

29/06/2024

29/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans

Moselle

Corny-sur-Moselle

Inondations et coulées de boue

15/07/2024

15/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Moselle

Novéant-sur-Moselle

Inondations et coulées de boue

15/07/2024

15/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Moselle

Sanry-lès-Vigy

Inondations et coulées de boue

17/05/2024

18/05/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Nièvre

Colméry

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

21/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Nièvre

Donzy

Inondations et coulées de boue

20/07/2024

20/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Nièvre

Dornecy

Inondations et coulées de boue

11/07/2024

11/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Nièvre

Mesves-sur-Loire

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

21/06/2024

Le débit du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Nièvre

Poiseux

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

21/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Nièvre

Saint-Pierre-du-Mont

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

21/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Nièvre

Teigny

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

21/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Puy-de-Dôme

Antoingt

Inondations et coulées de boue

20/06/2024

20/06/2024

2

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Saône

Contréglise

Inondations et coulées de boue

10/07/2024

10/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Saône

Fouchécourt

Inondations et coulées de boue

10/07/2024

10/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Saône

Montureux-lès-Baulay

Inondations et coulées de boue

10/07/2024

10/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Saône

Senoncourt

Inondations et coulées de boue

10/07/2024

10/07/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Saône

Vouhenans

Inondations et coulées de boue

02/06/2024

02/06/2024

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Sarthe

Cormes

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

21/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'événement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Sarthe

Saint-Ulphace

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

21/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Sarthe

Théligny

Inondations et coulées de boue

17/06/2024

21/06/2024

1

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Savoie

Saint-Nicolas-la-Chapelle

Inondations et coulées de boue

14/11/2023

13/12/2023

1

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est mise en évidence par les cumuls de précipitations, conjugués à l'état de saturation en eau des sols, et par les caractéristiques hydrologiques de la crue.

Seine-et-Marne

Bernay-Vilbert

Inondations et coulées de boue

18/05/2024

18/05/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Yvelines

Jouy-en-Josas

Inondations et coulées de boue

20/05/2024

20/05/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Beauvoir-sur-Mer

Inondations et coulées de boue

18/06/2024

18/06/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.