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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore)


Les avions légers peuvent être classés dans l'une des cinq classes suivantes :


- classe A+ : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 90 ;
- classe A : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 60 et inférieur à 90 ;
- classe B : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 30 et inférieur à 60 ;
- classe C : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 0 et inférieur à 30 ;
- classe D : avions dont l'indice de performance sonore est inférieur à 0.


La classe des avions répertoriés est consultable à l'adresse suivante : « https://www.ecologie.gouv.fr/calipso-classification-sonore-avions-legers ».