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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant le calendrier de la commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant le calendrier de la commission d'accès au deuxième cycle de l'enseignement supérieur)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2021
Art. 1