Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.