Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
L'annexe introductive ainsi que les annexes I, II, III et V sont remplacées par les annexes au présent arrêté (*).