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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2019
Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 12-1