Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.