Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant divers arrêtés relatifs aux unités générales et aux épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général du baccalauréat professionnel et au programme et à l'épreuve de l'enseignement d'éducation physique et sportive du brevet des métiers d'art)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juin 2020
Art. 10, Art. 13