Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant divers arrêtés relatifs aux unités générales et aux épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général du baccalauréat professionnel et au programme et à l'épreuve de l'enseignement d'éducation physique et sportive du brevet des métiers d'art)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2013
Art. 2-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 avril 2013
Art. 1, Art. 2