Article Annexe III B AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 01/01/2027 (Arrêté du 4 mai 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois »)

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Se reporter aux modifications apportées par l'article 5 de l'arrêté du 8 juillet 2024 (NOR :ESRS2414674A). Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

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