Article Annexes AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2026 (Arrêté du 31 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »)

Annexes non reproduites

Se reporter aux modifications apportées par l'arrêté du 8 juillet 2024 (NOR : ESRS2414660A). Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049926618?init=true&page=1&query=ESRS2414660A&searchField=ALL&tab_selection=all