Article 8 bis AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire »)
Article 8 bis AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire »)
Le présent arrêté est applicable dans sa version résultant de l'arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire ».