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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire »)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire »)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2011
Art. 8 bis