Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juillet 2024 relatif à la modification du règlement intérieur de l'Institut national du service public)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2023
Sct. Sous-section I : Dispositions applicables aux étudiants des classes “ Prépas Talents, Art. 78, Sct. Sous-section II : Dispositions applicables aux autres étudiants, inscrits auprès d'un établissement partenaire, Sct. Sous-section III : Dispositions applicables aux autres étudiants, non-inscrits auprès d'un établissement partenaire, Art. 81, Art. 82, Sct. Sous-section IV : Dispositions applicables aux stagiaires des cycles préparatoires, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Sct. Sous-section V : Dispositions applicables aux auditeurs, Art. 86
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2023
Art. 80-1, Art. 79, Art. 80
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2023
Sct. Section IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX STAGIAIRES DES CYCLES PRÉPARATOIRES, AUX ÉTUDIANTS ET AUX AUDITEURS