Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2003
Art. Annexes