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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 novembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conseil et commercialisation de solutions techniques »)

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0051 du 28/02/2021 (legifrance.gouv.fr)

Se reporter aux modifications apportées par l'arrêté du 8 juillet 2024. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ShXW7ljqD13zRMt1tvlZZlvEZcLk5u84sC0185wOEOA=