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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 juillet 2024 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne et des instructeurs de formation pratique au contrôle de l'Ecole nationale de l'aviation civile)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 juillet 2024 relatif à l'organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes de contrôle de la circulation aérienne et des instructeurs de formation pratique au contrôle de l'Ecole nationale de l'aviation civile)


Organismes des listes 6 à 11 avec un cycle de travail en pôle :


Effectif contrôleurs qualifiés par pôle
Alpha_min
Alpha_ref

5
1
1,5 (*)

6
1,5 (*)
1,5 (*)

7
2
2

8
2
2

9
2
2,5 (**)

10
2
3

11
3
3

12
3
3

13
3
4

14
3
4

15
3
4

16
4
4

17
4
5

18
4
5

19
4
5

20
4
5

21
5
6

22
5
6

23
5
6

24
5
6


(*) Sur une période glissante de 1 cycle, alpha est égal à 1 sur 50 % des journées considérées, et à 2 sur les autres journées.
(**) Sur une période glissante de 1 cycle, alpha est égal à 2 sur 50 % des journées considérées, et à 3 sur les autres journées.