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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2024 portant modification de l'arrêté du 28 avril 2020 relatif au marquage des armes à feu et de leurs éléments)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2024 portant modification de l'arrêté du 28 avril 2020 relatif au marquage des armes à feu et de leurs éléments)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2020
Art. 1