Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 juillet 2024 portant répartition des crédits européens pour certaines spécialités du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2024, 2025 et 2026)
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 juillet 2024 portant répartition des crédits européens pour certaines spécialités du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2024, 2025 et 2026)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.