Article 34 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 juin 2024 relatif à la prévention des risques professionnels à la direction générale de la sécurité extérieure)
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 2 octobre 2015
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales en matière de santé et de sécurité au travail, Sct. Section 1 : Obligations, Art. 1, Art. 2, Sct. Section 2 : Organisation, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Le droit de retrait, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre III : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Sct. Section 1 : Attributions, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 2 : Organisation et composition, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Section 3 : Fonctionnement, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Chapitre IV : Les représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Chapitre V : La médecine de prévention, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Sct. Chapitre VI : La formation en matière d'hygiène et de sécurité, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Sct. Chapitre VII : Dispositions finales, Art. 43, Art. 44