Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. Annexe
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe II
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe III