Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juin 2024 relatif à l'habilitation pour la formation aux premiers secours)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 juin 1994
Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 1992
Sct. Titre 1er : Habilitation des organismes publics., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Titre 2 : Agrément des associations, Sct. Chapitre 1er : Associations nationales., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre 2 : Associations départementales., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Titre 3 : Dispositions communes et transitoires., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21
- Arrêté du 22 avril 1994
Sct. Chapitre Ier : Organisation et déroulement de la formation initiale., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Examen du brevet national d'instructeur de secourisme., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Déroulement de la formation continue., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Sct. CONTENU DU PROGRAMMME ET DU VOLUME HORAIRE MINIMAL POUR CHAQUE MODULE., Art. ANNEXE